Délibérations du conseil d’administration

Les délibérations du conseil d’administration

Approbation du procès-verbal du 29 novembre 2024
Reprise anticipée des résultats 2024
Adoption du tableau des effectifs et des emplois au 1er janvier 2025
Fongibilité des crédits - Délégation au Président
Renouvellement de la convention FIPHFP
Partenariat Mairisem by JVS - Instauration d'une prestation de formation métier
Adhésion de l'AMF10 au service RGPD
Projet de convention de mutualisation CDG51-CDG10 relative à la mission Retraite

Approbation du PV du 9 octobre 2024
Débat d'Orientation Budgétaire 2025
Vote des taux de cotisation 2025
Vote du taux de contribution 2025
Délégation relative à la fongibilité des crédits au Président du CDG 10
Protection Sociale Complémentaire - Participation Employeur pour le risque Prévoyance

Approbation du PV du 13 juin 2024
Admission en non valeur 2024 des créances irrécouvrables
Mise à jour de l'inventaire - Régularisation des sorties d'inventaire
Décision Modificative n.2024_01
Etude analytique et Tarifications Missions conventionnées
Adaptation du protocole de télétravail
Adoption des coûts lauréats 2023
Autorisation de mise en concurrence des conventIons de participation à la protection sociale complémentaire des agents

Approbation du PV du 29 mars 2024
Adoption des coûts sujets 2024
Programme concours et examens professionnels 2025
Approbation du bilan annuel du référent déontologue agents

Approbation du PV du 1er février 2024
Approbation du Compte Administratif 2023
Approbation du Compte de Gestion 2023
Approbation du rapport d'activités 2023
RSU 2022
Convention de partenariat MNT
Temps de travail - Expérimentation de la semaine en 4 jours

Approbation du PV du 29 novembre 2023
Reprise anticipée des résultats
Vote du Budget Primitif 2024
Approbation du tableau des effectifs au 1er janvier 2024
Révision convention Socle Commun
Conseil d'Administration Organisation - Actualisation

Adoption des conditions financières du service de médecine préventive du CDG 10
Approbation du PV du 20 octobre 2023
Autorisation de mise en concurrence en 2024 d'une convention de participation de prévoyance
Création de poste Service Paie - Gestion carrières
Débat d'orientation budgétaire
Décision Modificative n°2023_04
Instauration d'une prime pouvoir d'achat
Remplacement de membres des instances de dialogue social
Vote des taux de cotisations 2024
Vote du taux de contribution

Approbation du PV du 12 juillet 2023
Adoption des coûts Concours 2022 - Décompte provisoire
Adoption des conditions financières des missions conventionnées - Exercice 2024
Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2024
Réorganisation du service Médecine Préventive
Actualisation de la règle des amortissements des immobilisations
Décision modificative n°2023_03

Approbation du PV du 30 mars 2023
Signature du CGA et des Conventions d'adhésion
Souscription du CDG 10 au CGA 2024-2027
Décision Modificative n°2023_02
Création d'un poste de Médecin de Prévention
Adoption des coûts sujets 2023

Approbation du PV du 02 février 2023
Vote du Compte Administratif 2022
Approbation du Compte de Gestion de l'Agent Comptable 2022
Approbation du Rapport d'Activités 2022
Adoption du Rapport Social Unique 2021
Projet d'acquisition d'un immeuble complémentaire
Décision Modificative n°2023_01

Approbation du PV du 29 novembre 2022
Affectation du résultat de fonctionnement Exercice 2022 - reprise anticipée des résultats
Vote du Budget Primitif 2023
Mise à jour du guide interne des marchés à procédure adaptée
Déontologie des Elus - Positionnement du CDG 10
Convention cadre relative à la mutualisation de missions entre CDG 08 10 51 52 55
Renouvellement convention ACFI Collectivités non affiliées
Prise en charge frais relatives aux visites médicales des candidats sollicitant des aménagements pour les épreuves
Convention Signalement Ville et CMAS de Troyes