Délibérations du conseil d’administration

Les délibérations du conseil d’administration

Approbation du PV du 30 mars 2023
Signature du CGA et des Conventions d'adhésion
Souscription du CDG 10 au CGA 2024-2027
Décision Modificative n°2023_02
Création d'un poste de Médecin de Prévention
Adoption des coûts sujets 2023

Procès verbal - Séance du 30/03/2023
Approbation du PV du 02 février 2023
Vote du Compte Administratif 2022
Approbation du Compte de Gestion de l'Agent Comptable 2022
Approbation du Rapport d'Activités 2022
Adoption du Rapport Social Unique 2021
Projet d'acquisition d'un immeuble complémentaire
Décision Modificative n°2023_01

Procès verbal - Séance du 02/02/2023
Approbation du PV du Conseil d'Administration du 29 novembre 2022
Affectation du résultat de fonctionnement Exercice 2022 - reprise anticipée des résultats
Vote du Budget Primitif 2023
Mise à jour du guide interne des marchés à procédure adaptée
Déontologie des Elus - Positionnement du CDG 10
Convention cadre relative à la mutualisation de missions entre CDG 08 10 51 52 55
Renouvellement convention ACFI Collectivités non affiliées
Prise en charge frais relatives aux visites médicales des candidats sollicitant des aménagements pour les épreuves
Convention Signalement Ville et CMAS de Troyes